Portail national d’accès aux zones de production et de reparcage de coquillages

Derniers classements de la zone

Arrêté GP1 GP2 GP3

Arrêté du 06/07/2010

Date de l'arrêté: 
06/07/2010 - 07/10/2013
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
Les annexes de cet arrêté remplacent et annulent les annexes de l'arrêté du 20 mai 2010
N B B Voir le classement

Arrêté du 20/05/2010

Date de l'arrêté: 
20/05/2010 - 06/07/2010
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 10 juillet 2008
N B B Voir le classement

Arrêté du 01/07/2008

Date de l'arrêté: 
01/07/2008
Arrêté (fichier .pdf): 
N B B Voir le classement

Arrêté du 21/03/2005

Date de l'arrêté: 
21/03/2005 - 01/07/2008
Arrêté (fichier .pdf): 
Commentaire: 
remplace et annule l'arrêté du 17 juin 2003
N B B Voir le classement

Arrêté du 17/06/2003

Date de l'arrêté: 
17/06/2003 - 21/03/2005
N B B Voir le classement

Arrêté du 22/07/1998

Date de l'arrêté: 
22/07/1998
N B B Voir le classement

Derniers statuts de la zone

Arrêté Statut Commentaires Motifs

Arrêté du 03/01/2020 de fermeture de zones - Ille-et-Vilaine

Date de l'arrêté: 
03/01/2020
Alerte en cours Microbiologie Voir le statut

Rapports Ifremer

Titre Lien du rapport Date de publication
Évaluation de la qualité des zones de production conchylicole. Département d’Ille‐et‐Vilaine. Période 2020‐2022 https://archimer.ifremer.fr/doc/00840/95147/102844.pdf 30/05/2023
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